Mentions légales
Mentions légales
En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : filrosebijoux.fr Les infos suivantes :
1. Bulletin légales :
Le Propriétaire est : Julie Mahé
Adresse de localisation du propriétaire : 27 avenue Emile Counord 33300 - BORDEAUX
Le Développeur du site internet est : Mahé Julie
Le Chef de publication : Mahé Julie
Par quel moyen joindre le Chef de la publication : contact@filrosebijoux.fr
Le Développeur est : Mahé Julie
Ou joindre le Concepteur : contact@filrosebijoux.fr
Le site est hebergé par : Ionos
EURL au capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site suivant : filrosebijoux.fr est considéré comme usageé du site suivant.
Le site suivant filrosebijoux.fr réuni un ensemble de services, dans l'état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Développeur du site filrosebijoux.fr. Le site filrosebijoux.fr est mis à jour régulièrement par Mahé Julie.
Mahé Julie s'efforce d'offrir sur le site suivant filrosebijoux.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations répandu sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.
3. Exigence d'accessibilité :
Le site web filrosebijoux.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, filrosebijoux.fr s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au site suivant et s'efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, filrosebijoux.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
Mahé Julie est propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site suivant filrosebijoux.fr, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation préalable de Mahé Julie, directeur du site web même partielle du site internet filrosebijoux.fr, représentation, edition, mis à jour totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation préalable de Mahé Julie, directeur du site web à cette adresse : contact@filrosebijoux.fr, à contrario elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site internet filrosebijoux.fr comporte de multiple URL cliquable vers plusieurs sites (partenariats, informations etc) mis en ligne suite à la validation de Mahé Julie. Néanmoins, Mahé Julie ne peut pas sécuriser l'ensemble du contenu des sites consultés et rejette donc l'entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.
L'utilisateur est avisé que au cours de ses visites sur le site suivant filrosebijoux.fr, un ou différents cookies sont susceptibles de s'intégrer automatiquement sur son en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie c'est un assemblage de données informatique qui ne permet pas de savoir qui est l'utilisateur, cependant qui sauvegarde des informations relatives à la navigation de l'usager sur le site web.
Le paramétrage du programme de navigation permet d'informer de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir refuser de la façon décrite à cette adresse suivante : www.filrosebijoux.fr. L'utilisateur peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son pc de façon à rejeter l'installation des cookies, étant conscient que le refus d'installation d'un cookie pourrait entraîner l'impossibilité d'accéder à divers services. Concernant tout blocage des cookies, tapez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les enseignements en rapport avec votre version de navigateur.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site interne filrosebijoux.fr, Mahé Julie ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site suivant filrosebijoux.fr. L'utilisateur fournit ces informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l'usagé du site interne filrosebijoux.fr la contrainte ou pas de rentrer ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l'informatique, les fichiers et aux libertés, n'importe quel utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l'exercer, envoyez une demande à filrosebijoux.fr par mail : contact@filrosebijoux.fr ou via écrit signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du propriétaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site interne filrosebijoux.fr ne sera publiée sans consentement de l'utilisateur, échangée, transmise, cédée sur n'importe quel support à des groupes. Seulement l'hypothèse de vente du site interne filrosebijoux.fr et de ses droits autorise Mahé Julie à transmettre les dites informations personnelles à l'éventuel acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l'utilisateur du site suivant filrosebijoux.fr.
Le site web filrosebijoux.fr est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).